MENTIONS LÉGALES

 

PRESENTATION GENERALE

Vous êtes actuellement connecté au site www.hotel-eveche.com édité par :

S.A.R.L. L’EVECHE

Avenue Nicolas Pavillon

11580 ALET-LES-BAINS

Téléphone : 0(+33) 4.68.69.90.25

Contact Email : contact.eveche@free.fr

Forme juridique : SARL
Capital social : 7 622,45 € EURO
RCS : Carcassonne 394 208 193
Code APE : 551OZ
Numéro assigné lors de la déclaration effectuée auprès de la CNIL : En cours

SIRET : 394 208 193 00018
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 09 394 208 193
Nom juridique de l’établissement : Sarl  l’EVECHE
Nom commercial : Hostellerie de l’Evêché
Nom du représentant légal : Christian Limouzy

Nom du responsable publication : Christian Limouzy
Adresse du siège social :     avenue Nicolas Pavillon   11580 Alet-les-Bains

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site et les éléments qui le composent peuvent contenir des informations confidentielles ou des informations protégées par la législation sur la propriété intellectuelle ou toute autre loi applicable.
Sauf indication contraire, les droits de propriété intellectuelle sur le Contenu sont la propriété exclusive de  la S.A.R.L. L’EVECHE. Il est interdit à l’utilisateur de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler, céder, sous-licencier ou transférer, de quelque manière que ce soit, tout élément du Contenu ou du Site, sauf pour un usage personnel.

TEMOINS DE CONNEXION, « COOKIES »

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RESPONSABILITE

La S.A.R.L. L’EVECHE s’efforce d’assurer au mieux de ses moyens l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site hotel-eveche.com se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le Contenu du Site. Toutefois, La S.A.R.L. L’EVECHE ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité du Contenu disponible sur le Site et invite l’utilisateur à contacter l’Hostellerie de l’Evêché directement.

CONCEPTION

Le Site est développé et conçu par : Jean Patrick Monteils Agence 8é Climat

Jean Patrick Monteils

Agence 8é Climat
Brenac, 11500 Quillan
Site Internet : http://www.8iemeclimat.net
 

HEBERGEMENT

LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
S.A.R.L au capital de 500 000 Euros
10, RUE PENTHIEVRE
75008 PARIS
FRANCE

CREDITS

Texte : Sarl  l’EVECHE / Jean Patrick Monteils
Photos : Sarl  l’EVECHE / Jean Patrick Monteils

PROTECTION DE DONNEES PERSONNELLES

Les informations que vous saisirez seront enregistrées par L’EVECHE, elles seront analysées et transmises aux différents services concernés pour leur prise en charge.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l’article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Pour l’exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l’adresse suivante :

SARL L’EVECHE
Avenue Nicolas Pavillon

11580 ALET-LES-BAINS

MEDIATION

Conformément au Décret du 30 Octobre 2015 relatif à la médiation des litiges de la consommation, les coordonnées du médiateur Tourisme Voyage sont :

Médiation Tourisme Voyage
BP 80303
75823 PARIS CEDEX 17

Après avoir saisi la direction de SARL L’EVECHE et à défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence de réponse dans les 60 jours, le client peut saisir gratuitement le Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les conditions et modalités de saisine sont disponibles sur le site : www.mtv.travel.

Hostellerie de l’Évêché – Alet les Bains

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